LA RÉGION AUVERGNE-RHÔNE-ALPES SOUTIENT LA RELANCE DES SÉJOURS SCOLAIRES ET DU SKI SCOLAIRE À LA JOURNÉE GRÂCE À UNE PRISE EN CHARGE DE 100% DU TRANSPORT

La Région finance 100% du transport pour l'ensemble des séjours scolaires en montagne et pour les sorties ski scolaire à la journée, pour cette année scolaire 2022-2023.

Les écoles primaires publiques et privées (hors maternelles) ainsi que les collèges et lycées d'Auvergne-Rhône-Alpes peuvent bénéficier du dispositif.

Ce dispositif s'applique dans la limite d'une aide de 3000€ par classe pour des séjours de 5 jours/4 nuits se déroulant en zone de montagne en Savoie ou Haute-Savoie et ayant au programme des activités de découverte de la montagne ou de pleine nature (ski, randonnée, escalade, alpinisme, course-d ’orientation, sport en eaux-vives, via ferrata, VTT notamment) ou pour les cycles ski à la journée.

La plateforme de dépôt des demandes d’aide de la Région était ouverte entre le 1er octobre 2022 et le 15 janvier 2023 pour déposer l'ensemble des dossiers de demande de subvention pour l'année scolaires 2022-2023.

NB: L'année scolaire 2022-2023 compte plusieurs semaines qui seront écourtées par un jour férié. Tous les séjours qui auront lieu pendant une semaine qui compte un jour férié feront l'objet d'une dérogation de la part de la Région. La prise en charge du transport sera bien validée même si le séjour ne compte que 4 jours.

Quel que soit votre projet de séjour, nous vous invitons à vous rapprocher de nous. Nous sommes à votre disposition pour vous faciliter l'organisation de votre projet et vous aider à constituer la demande d'aide à effectuer auprès de la Région.



Zoom sur les aides attribuées en 2021/2022

Le dispositif d'aide au transport a rencontré un succès incontestable et a profité à de nombreuses écoles l'année dernière.

En 2021/2022, les projets concernés par la demande d'aide sont pour 60% des projets de cycles de ski, 13% des classes de neige et 27% des classes e découvertes.

Le dispositif a profité à 636 écoles qui ont reçu une aide au transport pour leur projet. Cela représente 1494 classes d'Auvergne-Rhône-Alpes et 32 306 élèves.

Le montant engagé dans le dispositif pour l'année scolaire 2021/2022 est de 1 179 162 €.

L'aide au départ en classes de découvertes - année scolaire 2022/2023

Vous êtes enseignant ou directeur d'un établissement scolaire en Auvergne-Rhône-Alpes et vous avez un projet de CLASSE DE NEIGE, CLASSE VERTE, CLASSE ROUSSE, SEJOUR APPN ou CYCLE SKI À LA JOURNÉE en Savoie Mont Blanc avec vos élèves de classes élémentaires, de collégiens et de lycéens en 2022/2023 ? Alors ce dispositif est fait pour vous !

Il s'applique pour toutes les écoles, collège et lycées publiques et privés sous contrat de la Région Auvergne-Rhône-Alpes, dans la limite d'une aide de 3000 € par classe

• pour l'organisation d'un séjour de 5jours/4nuits se déroulant en zone de montagne, incluant des activités de découverte de la montagne ou de pleine nature (ski, randonnée, escalade, alpinisme, course-d ’orientation, sport en eaux-vives, via ferrata, VTT notamment). Découvrez les communes d'Auvergne Rhône Alpes classées en zone de montagne.
• pour l'organisation d'un cycle ski scolaire incluant 5 séances de ski au minimum (alpin ou nordique) réparties en 5 demi-journées ou 3 journées.

La demande de subvention doit se faire en amont de la réalisation du séjour via la plateforme en ligne de la Région qui est ouverte du 1er octobre 2022 au 15 janvier 2023 : https://aides.auvergnerhonealpes.fr/aides.

Si vous avez besoin d'aide pour créer votre compte, téléchargez la notice d'utilisation en ligne.

Les détails de l'accompagnement financier

Le Conseil Régional porte, pour la quatrième année, une grande mesure d'aide aux transports et prendra en charge 100% des frais de transports (billets de train ou car) des séjours des établissements scolaires publiques ou privées sous contrat d’Auvergne-Rhône-Alpes séjournant en Savoie Mont Blanc ou dans d'autres stations en Auvergne-Rhône-Alpes, pour l'année scolaire 2022/2023.

L' aide de 3000€ maximum est attribuée par classe, pour prendre en charge les coûts de transports liés au séjour ou aux sorties ski à la journée : transport depuis l'école jusqu'au lieu de séjour ainsi que les transports sur place.

Qui peut être bénéficiaire de la subvention ?

Les demandes de subvention peuvent être initiées par :

• Les écoles primaires, les collèges, les lycées
• Les communes
• Les opérateurs tiers (l'organisateur du séjour, par exemple le centre de vacances)

L'entité juridique (école, APE, coopérative scolaire….) qui constitue la demande de subvention doit être la même que le bénéficiaire de la subvention. C'est elle qui engage les dépenses et règle la facture du transport. Elle doit posséder un numéro de SIRET et un compte bancaire. Cette entité est celle qui règle la facture de transport, il est donc indispensable de demander au transporteur qu’il rédige sa facture au nom de l’entité concernée par la demande de subvention. La Région ne pourra attribuer l'aide si cette règle n'est pas respectée. 

Téléchargez le tableau d'aide pour identifier le bénéficiaire de la subvention.

Le montant de la subvention sera égal à la facture établie par le transporteur, dans un maximum de 3000€ par classe.

Dans le cas où le séjour est entièrement organisé par un opérateur tiers (dont le centre de vacances lui-même), l'opérateur sera éligible à la condition que l'aide régionale permette de diminuer le coût facturé à l'école du montant exact de la subvention.

Quels sont les critères d'éligibilité ?

Les critères d'éligibilité des séjours scolaires sont :

• un séjour organisé pour des élèves de niveau élémentaire, collège ou lycée (établissements publique ou privée sous contrat d’Auvergne-Rhône-Alpes),
• d'une durée minimum de séjour de 5 jours avec 4 nuitées obligatoires (dérogation acceptée pour les semaines qui comptent un jour férié : séjours de 4 jours, 3 nuits),
• se déroulant lors de l'année scolaire 2022/2023,
• se déroulant en zone de montagne en Savoie ou Haute-Savoie ou d'un autre département d'Auvergne-Rhône-Alpes,
• ayant au programme des activités de découvertes de la montagne ou de pleine nature (ski, randonnée, escalade, alpinisme, course d’orientation, sport en eaux-vives, via ferrata, VTT notamment).

Les critères d'éligibilité des cycles ski sont :

• Cycle scolaire ski organisé pour des élèves de niveau élémentaire, collège ou lycée
• 5 séances de ski au minimum (alpin ou nordique) réparties en 5 demi-journées ou 3 journées,
• Organisé par une école publique ou privée sous contrat d’Auvergne-Rhône-Alpes
• Se déroulant dans une zone de montagne dans une station de Savoie, de Haute-Savoie ou d'un autre département d'Auvergne-Rhône-Alpes,
• Se déroulant lors de l'année scolaire 2022/2023.

Quelles sont les modalités du dispositif ?

Les demandes de subventions devront être déposées obligatoirement au Conseil régional avant le séjour ou la première séance de ski, et en respectant la période d'ouverture de la plateforme : du 1er octobre 2022 au 15 janvier 2023 Les dossiers retenus seront présentés en commission permanente, après instruction technique, s’ils répondent à l’ensemble des critères d’éligibilité et sous réserve de l’inscription de crédits suffisants sur le dispositif. Seules les dépenses réalisées après ma réception de la demande d'aide sont éligibles.

Pour renseignez votre dossier en ligne, connectez-vous à la plateforme de la Région. Il vous faudra créer votre compte (identifiant et mot de passe) pour accéder aux dossiers de demande de subvention correspondant à votre projet.

Veillez à vous munir au préalable des éléments suivants pour la demande en ligne :

• le devis du transporteur réalisé au nom de l'entité qui paie le transport et qui sollicite la demande d'aide
• le RIB
• numéro de SIRET
• les statuts de l'association et la déclaration en préfecture, le cas échéant.

Le paiement de la subvention se fera après la réalisation du projet, sur présentation de la facture acquittée.

Quel est le budget de cette mesure ?

La Région mobilise une enveloppe de 6M € en fonctionnement sur la durée du mandat.

Besoin d'être accompagné ?

Notre service n'instruit pas les dossiers de demande de subvention. Pour toutes questions techniques relatives à la plateforme nous vous invitons à vous rapprocher des services de la Région.

Notre équipe est à votre service pour vous accompagner dans votre projet. Nous vous mettons en relation avec les structures qui vous accueilleront lors de votre séjour, nous suivons votre projet ainsi que votre demande de subvention en lien avec la Région.

Contactez-nous par téléphone 04.50.45.69.54 ou par mail scolaires@smbjuniors.com.